1. Éditeur du site

Le site jcsimon.fr est édité par :

[NOM DE LA SOCIÉTÉ / NOM ET PRÉNOM]
[FORME JURIDIQUE — ex. : SARL, SAS, auto-entrepreneur…]
Capital social : [MONTANT] €
Siège social : [ADRESSE COMPLÈTE]
SIRET : [NUMÉRO SIRET]
RCS : [VILLE] [NUMÉRO RCS]
Inscription au Registre National des Entreprises (RNE)
N° TVA intracommunautaire : [NUMÉRO TVA]

Directeur de la publication : [NOM DU DIRECTEUR DE PUBLICATION]
Téléphone : [NUMÉRO DE TÉLÉPHONE]
E-mail : [ADRESSE E-MAIL]

2. Hébergeur

Le site est hébergé par :

IONOS SARL
7, place de la Gare
BP 70109
57200 Sarreguemines Cedex
France
Téléphone : 0970 808 911
Site web : https://www.ionos.fr

3. Conception et réalisation

Le site a été conçu et réalisé par :

PICOULEAU JULIEN

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu de ce site (textes, images, photographies, illustrations, logos, vidéos, sons, plans, marques, mises en page, logiciels) est protégé par le droit d’auteur, le droit des marques et le droit des dessins et modèles, conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Crédits photographiques

6. Protection des données personnelles (RGPD)

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD – Règlement UE 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, [DÉNOMINATION SOCIALE] s’engage à protéger les données personnelles des utilisateurs de ce site.

Responsable du traitement

Le responsable du traitement des données est :
[NOM ET PRÉNOM OU DÉNOMINATION SOCIALE]
Adresse : [ADRESSE]
E-mail : [ADRESSE E-MAIL DPO / CONTACT DONNÉES PERSONNELLES]

Données collectées et finalités

Les données personnelles collectées sur ce site (notamment via le formulaire de contact) peuvent inclure : nom, prénom, adresse e-mail, numéro de téléphone et message. Ces données sont collectées pour les finalités suivantes :

Répondre aux demandes de contact et de renseignement
[AUTRES FINALITÉS LE CAS ÉCHÉANT]

Base juridique du traitement

Le traitement des données repose sur le consentement de l’internaute (article 6.1.a du RGPD) et/ou l’intérêt légitime du responsable du traitement (article 6.1.f du RGPD).

Caractère obligatoire ou facultatif des données

Les champs marqués d’un astérisque (*) dans les formulaires sont obligatoires. Le défaut de renseignement de ces champs ne permettra pas le traitement de votre demande.

Destinataires des données

Les données collectées sont destinées exclusivement à [DÉNOMINATION SOCIALE]. Elles ne sont ni cédées ni vendues à des tiers.

Durée de conservation

Les données personnelles sont conservées pendant une durée de [DURÉE — ex. : 3 ans] à compter du dernier contact.

Droits des utilisateurs

Conformément à la réglementation en vigueur, vous disposez des droits suivants sur vos données personnelles :

Droit d’accès
Droit de rectification
Droit d’effacement
Droit à la limitation du traitement
Droit à la portabilité des données
Droit d’opposition
Droit de refuser la collecte de données

Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter à l’adresse : [ADRESSE E-MAIL] ou par courrier à : [ADRESSE POSTALE].

Vous disposez également du droit de déposer une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) : www.cnil.fr.

Transfert de données hors UE

[INDIQUER SI DES TRANSFERTS DE DONNÉES HORS UE SONT EFFECTUÉS. Si aucun transfert : « Aucun transfert de données à caractère personnel n’est effectué vers un pays situé hors de l’Union européenne. »]

7. Cookies

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8. Limitation de responsabilité

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10. Droit applicable et juridiction compétente

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Mention légales